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Avis CCPA

AVIS DE CONFIDENTIALITÉ POUR LES EMPLOYÉS ET LES CANDIDATS À UN EMPLOI EN CALIFORNIE

La California Consumer Privacy Act (« CCPA » ou « loi ») accorde aux résidents de Californie (« vous ») certains droits en matière de confidentialité concernant leurs renseignements personnels. La CCPA exige qu'une entreprise qui collecte des renseignements personnels auprès des résidents de Californie divulgue, au moment de la collecte ou avant celle-ci, les catégories de renseignements personnels à collecter, les fins pour lesquelles ces renseignements seront collectés ou utilisés, si ces renseignements sont vendus ou partagés à des fins de publicité comportementale contextuelle croisée, ainsi que la durée pendant laquelle l'entreprise entend conserver ces renseignements. Si des renseignements personnels sensibles sont collectés, la loi exige qu'une entreprise divulgue les fins pour lesquelles ils sont collectés ou utilisés et si ces renseignements sont vendus ou partagés. Le présent avis de confidentialité vise à satisfaire à ces exigences.

À compter du 1er janvier 2023, la CCPA s'applique aux renseignements personnels qu'une entreprise collecte auprès des candidats à un emploi, des employés, des propriétaires, des directeurs, des dirigeants ou des entrepreneurs indépendants de l'entreprise. Le présent avis de confidentialité s'applique uniquement aux résidents de l'État de Californie.

La CCPA définit divers termes utilisés dans le présent avis de confidentialité, tels que : consommateur, vente, partage, publicité comportementale contextuelle croisée, et les définitions de ces termes sont incorporées aux présentes.

Il est important de noter que les employés ne peuvent avoir aucune attente en matière de confidentialité sur le lieu de travail, lors de l'utilisation d'appareils ou de réseaux appartenant à l'employeur, sur les lieux de l'employeur et dans le cadre d'activités liées à leur emploi.

Renseignements personnels

La CCPA définit les renseignements personnels comme étant des informations qui identifient, concernent, décrivent, sont raisonnablement susceptibles d'être associées à, ou pourraient raisonnablement être liées, directement ou indirectement, à un consommateur ou un foyer particulier. La CCPA a également reconnu une catégorie de renseignements personnels appelée « renseignements personnels sensibles », qui est répertoriée dans le tableau ci-dessous.

Les renseignements personnels au sens de la CCPA ne comprennent toutefois pas :

  • Les informations sur les consommateurs dépersonnalisées ou agrégées.
  • Les informations accessibles au public provenant de dossiers gouvernementaux fédéraux, étatiques ou locaux, ou les informations qu'une entreprise a des motifs raisonnables de croire que le consommateur a légalement mises à la disposition du grand public, ou provenant de médias à large diffusion, ou mises à disposition par une personne à qui le consommateur a divulgué ces informations sans en restreindre l'accès à un public spécifique. Les renseignements personnels ne comprennent pas non plus les informations obtenues légalement et véridiques qui relèvent de l'intérêt public.

La CCPA exclut également certains types d'informations de sa définition de renseignements personnels :

(i) Les informations médicales ou de santé couvertes par le Health Insurance Portability and Accountability Act de 1966 (« HIPAA ») et le California Confidentiality of Medical Information Act (« CMIA »), ainsi que certains types de données provenant d'essais cliniques ou d'études de recherche biomédicale.

(ii) Les renseignements personnels couverts par certaines lois spécifiques sur la confidentialité, telles que le Fair Credit Reporting Act (« FCRA »), le Gramm-Leach-Bliley Act (« GLBA »), ou le California Financial Information Privacy Act (« FIPA ») et le Driver's Privacy Protection Act de 1994.

Le tableau ci-dessous identifie les catégories ou exemples de renseignements personnels et de renseignements personnels sensibles couverts par la CCPA, dont certains ont été collectés à des fins commerciales au cours des 12 derniers mois :

 

Catégorie

Exemples

Collectés

 

 

A. Identificateurs

Un nom réel, alias, adresse postale, identifiant personnel unique, identifiant en ligne, adresse de protocole Internet, adresse courriel, nom de compte, numéro d’assurance sociale, numéro de permis de conduire, numéro de passeport ou autres identificateurs similaires.

 

 

OUI

 

 

B. Catégories de renseignements personnels énumérées dans la loi californienne sur les dossiers des clients (Cal. Civ. Code §1798.80(e))

Un nom, une signature, un numéro d'assurance sociale, des caractéristiques ou une description physique, une adresse, un numéro de téléphone, un numéro de passeport, un numéro de permis de conduire ou de carte d'identité d'État, un numéro de police d'assurance, des informations sur l'éducation, l'emploi, l'historique d'emploi, un numéro de compte bancaire, un numéro de carte de crédit, un numéro de carte de débit, ou toute autre information financière, médicale ou d'assurance maladie. Remarque : Certains renseignements personnels inclus dans cette catégorie chevauchent d'autres catégories.

 

 

 

 

 

OUI

 

 

 

 

 

C. Classifications protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale

Âge (40 ans ou plus), race, couleur, ascendance, origine nationale, citoyenneté, religion ou croyance, état matrimonial, condition médicale, handicap physique ou mental, sexe (y compris le genre, l'identité de genre, l'expression de genre, la grossesse ou l'accouchement et les conditions médicales connexes), orientation sexuelle, statut d'ancien combattant ou militaire, informations génétiques (y compris les informations génétiques familiales).

 

 

 

OUI

 

 

D. Informations commerciales

Dossiers de propriété personnelle, de produits ou services achetés, obtenus ou envisagés, ou autres historiques ou tendances d'achat ou de consommation.

 

 

NON

 

 

 

E. Informations biométriques

Caractéristiques physiologiques, comportementales et biologiques, y compris l'ADN, qui sont ou sont destinées à être utilisées seules ou en combinaison avec d'autres données d'identification pour établir l'identité individuelle, et comprend d'autres informations d'identification, telles que les images de l'iris ou de la rétine, les empreintes digitales, le visage, la main, la paume, les motifs de veines et les enregistrements vocaux à partir desquels un modèle d'identificateur ou une empreinte vocale peut être extraite, comprend également les motifs ou rythmes de frappe ou de démarche, ainsi que les données de sommeil, de santé ou d'exercice contenant des informations d'identification.

 

 

 

 

 

NON

F. Activité sur Internet ou sur d'autres réseaux similaires

Historique de navigation, historique de recherche, informations sur l'interaction d'un consommateur avec un site Web, une application ou une publicité.

 

OUI

G. Données de géolocalisation

Emplacement physique ou déplacements.

OUI

H. Données sensorielles

Audio, électroniques, visuels, thermiques, olfactifs, ou renseignements similaires

 

 

NON

I. Renseignements professionnels ou liés à l'emploi

Historique d'emploi actuel ou antérieur ou évaluations de rendement.

 

 

OUI

 

 

 

J. Renseignements scolaires non publics (en vertu du Family Educational Rights and Privacy Act (20

U.S.C. Section 1232g, 34 C.F.R. Part 99))

Dossiers scolaires directement liés à un étudiant, tenus par un établissement d'enseignement ou un tiers agissant en son nom, tels que les notes, les relevés de notes, les listes   de classe,  les horaires   des étudiants.

 

 

 

OUI

K. Inférences tirées d'autres renseignements personnels

Profil reflétant les préférences, caractéristiques, tendances psychologiques, prédispositions,        comportements,             attitudes, intelligence, capacités et aptitudes d'une personne.

 

 

NON

 

 

 

 

 

L. Renseignements personnels sensibles

Renseignements personnels qui révèlent les éléments suivants d'une personne : numéro de sécurité sociale, de permis de conduire, de carte d'identité d'État ou de passeport, identifiant de compte, numéro de compte financier, de carte de débit ou de carte de crédit combiné avec tout code de sécurité ou d'accès requis, mot de passe ou identifiants permettant l'accès au compte ; géolocalisation précise, race ou origine ethnique, convictions religieuses ou philosophiques, appartenance syndicale, contenu du courrier, des courriels et des messages texte d'une personne, sauf si l'entreprise en est le destinataire prévu ; données génétiques ; traitement de renseignements biométriques aux fins d'identification unique d'une personne ; renseignements recueillis et analysés concernant la santé, la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne. Remarque : Les renseignements personnels sensibles ne comprennent pas les renseignements qui sont « accessibles au public » au sens défini à l'article 1798.140(v)(1)(L).

 

 

 

 

 

 

 

 

 

OUI

 

Fins commerciales pour lesquelles vos renseignements seront utilisés

Veuillez noter :

1)  Nous ne vendons pas et ne vendrons pas vos renseignements personnels.

2)  Nous ne partagerons pas vos renseignements personnels avec des tiers à des fins commerciales ou à des fins de publicité comportementale transcontextuelle.

3)   Nous n'utiliserons pas vos renseignements personnels pour prendre des décisions automatisées vous concernant.

Nous utiliserons et traiterons tout renseignement personnel que nous recueillons (tel qu'indiqué ci-dessus), notamment les fins commerciales suivantes, sans s'y limiter :

  • Pour évaluer votre admissibilité ou votre aptitude à tout type d'engagement ou d'association avec la Société, ou votre admissibilité ou votre aptitude à un emploi, à un partenariat ou à toute prolongation de ceux-ci, y compris, mais sans s'y limiter, la confirmation des antécédents professionnels, éducatifs et militaires, le cas échéant, la vérification des références et la réalisation de vérifications des antécédents ;
  • Pour calculer votre salaire et toute retenue au titre des impôts provinciaux ou fédéraux, des cotisations de sécurité sociale ou de tout avantage offert ou exigé par la Société ;
  • Pour effectuer des paiements de salaire, d'autres paiements, des dépôts directs ou les calculs nécessaires ;
  • Pour évaluer et autoriser votre participation à tout régime d'épargne-retraite offert par la Société auquel vous êtes admissible en vertu des conditions de ce régime, et pour administrer votre participation ainsi que les paiements effectués vers ou depuis tout régime ;
  • Pour administrer nos politiques de personnel et évaluer les questions de gestion des risques ;
  • Pour évaluer ou administrer tout type d'avantages offerts par la Société pour lesquels vous ou un membre de votre famille pourriez être admissible, et pour payer et/ou contester des réclamations ;
  • Pour une éventuelle inclusion dans tout programme d'action positive, y compris les programmes destinés aux anciens combattants ou aux personnes handicapées ;
  • Pour assurer le suivi de l'utilisation des politiques de vacances, de jours de maladie, d'invalidité ou de congé ;
  • Pour aviser la personne que vous désignez en cas d'urgence ;
  • Pour respecter toute obligation légale qui nous est imposée par la loi ;
  • Pour fournir des conseils ou des services juridiques que vous pourriez demander et que nous acceptons de fournir ;
  • Pour défendre ou engager une action en justice, une procédure administrative, ou tout type de réclamation, de contestation ou de litige juridique, réglementaire ou administratif, ce qui peut inclure la réponse aux demandes de communication de documents impliquant vos renseignements ;
  • Pour négocier, effectuer une vérification diligente, documenter, régler ou conclure une transaction, un contrat ou un litige juridique, notamment l'émission d'avis à des tiers en lien avec ce qui précède;
  • Pour communiquer avec vous ou un tiers concerné, comme notre assureur, un administrateur d'avantages sociaux ou de réclamations, ou votre agent, courtier ou un administrateur de réclamations, au sujet de l'état, de l'évolution ou du résultat, ou de notre analyse juridique de toute réclamation ou tout litige;
  • Pour nous conformer à toute demande juridique ou ordonnance légale émise dans le cadre d'une procédure administrative, par un tribunal ou une cour de justice, comme des assignations à comparaître, des mandats ou d'autres procédures juridiques, ou pour respecter une obligation réglementaire imposée par un organisme gouvernemental ou de réglementation ou un représentant officiel, ce qui peut comprendre le respect de diverses exigences en matière de conformité, de vérification ou de tenue de dossiers, de lutte contre le blanchiment d'argent, de vérifications financières et de crédit, de prévention de la fraude et de la criminalité, et qui peut nécessiter des vérifications manuelles ou automatisées de vos renseignements personnels dans diverses bases de données et listes;
  • Pour répondre à des demandes de propositions (« appels d'offres »), mettre en valeur vos connaissances, votre parcours et votre expérience à des fins de marketing, préparer des présentations à des clients, répondre à des demandes ou questionnaires de clients, ou dans le cadre d'efforts de développement des affaires et de marketing visant à attirer de nouveaux clients ou de nouvelles affaires et/ou à fidéliser les clients et les affaires existants;
  • À toute autre fin légale nécessaire pour servir les intérêts légitimes de notre Société;
  • Pour nous conformer aux lois et règlements fédéraux, étatiques ou locaux, notamment, sans s'y limiter, les lois fiscales, les droits civils et l'ERISA.
  • Pour répondre aux raisons pour lesquelles vous nous avez fourni ces renseignements, notamment pour traiter des offres ou des demandes, compléter des transactions, effectuer des paiements ou des remboursements, fournir les renseignements nécessaires et prévenir la fraude dans les transactions;
  • Pour contribuer au maintien de la sécurité, de la protection et de l'intégrité de nos sites Web, produits, services, applications, bases de données, réseaux et autres actifs techniques;
  • Pour déboguer, identifier, rectifier ou atténuer les erreurs ou les vulnérabilités dans notre site Web, nos systèmes, nos applications, nos technologies, notre matériel informatique, nos logiciels, nos serveurs ou nos équipements;
  • Pour évaluer les politiques et procédures de la Société, confirmer le respect de celles-ci et les faire respecter;
  • Pour auditer, améliorer, développer, modifier ou soutenir nos sites Web, produits et services, mettre à jour et tenir à jour les listes de contacts, de visiteurs ou de courriels, et à d'autres fins internes;
  • Pour envoyer des invitations, des annonces et des renseignements sur les publications, programmes, événements, séminaires, conférences, bulletins d'information, blogues et fils de médias sociaux de la Société, ou pour fournir des renseignements sur la formation juridique continue (FJC) ou la formation continue (FC).
  • Pour répondre aux demandes légales de renseignements par le biais d'ordonnances judiciaires, d'assignations à comparaître, de mandats et d'autres procédures juridiques, obligations ou règlements gouvernementaux;
  • Pour protéger les activités de notre Société, ou la sécurité, la protection et la vie privée de notre Société, de notre personnel, de nos clients ou de tiers. Cela peut inclure le partage de renseignements avec d'autres parties à des fins de protection contre la fraude, de sécurité de l'information et de questions connexes;
  • Pour examiner, confirmer et évaluer l'identité d'une personne qui fait une demande concernant des renseignements en notre possession.
  • Pour évaluer et contrer les actions malveillantes, trompeuses, frauduleuses ou illégales dirigées contre notre Société ou les renseignements en notre possession, et pour poursuivre en justice toute personne responsable.
  • À toute autre fin commerciale.

 

Catégories de tiers avec lesquels nous pouvons partager vos données personnelles

Nous pouvons partager vos données personnelles avec des tiers lorsque cela est nécessaire pour administrer nos activités commerciales, notamment, sans s'y limiter, pour administrer des vérifications des antécédents, la paie, les avantages sociaux ou les régimes avec des fournisseurs ou d'autres prestataires de services avec lesquels nous concluons des contrats pour aider à la prestation de ces avantages ou paiements. Il peut nous être demandé de partager vos informations avec des fournisseurs tels qu'UKG, ou d'autres parties telles que des comptables, des actuaires, des assureurs, des administrateurs tiers ou des consultants utilisés par un assureur, un fournisseur d'avantages sociaux, ou des fournisseurs que nous retenons pour nous aider lorsque cela est nécessaire pour accomplir l'une des fins commerciales mentionnées ci-dessus.

Les informations provenant de l'équipement de la Société ou de votre utilisation du réseau, des systèmes ou de l'équipement de la Société peuvent être partagées avec des fournisseurs qui assurent la sécurité des données et la cybersécurité de notre Société.

Si nécessaire, des informations peuvent être partagées avec des sténographes judiciaires, des vidéographes, des notaires, des consultants en procès, des juges, des tribunaux, des instances arbitrales, des arbitres, des avocats et des médiateurs participant à la résolution d'un litige.

Nous pouvons également partager vos informations personnelles avec des tribunaux, des autorités chargées de l'application de la loi, des fonctionnaires gouvernementaux ou des organismes de réglementation, des avocats ou d'autres tiers lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour l'établissement, l'exercice ou la défense d'une réclamation juridique ou équitable, ou aux fins d'un processus alternatif de règlement des différends ; pour enquêter sur la violation de toute loi ou réglementation ou poursuivre cette violation, pour récupérer nos applications, logiciels, matériels, équipements ou actifs, pour nous conformer à une assignation à comparaître, à une ordonnance du tribunal, à une procédure judiciaire ou à toute autre exigence légale, ou lorsque nous croyons de bonne foi qu'une telle divulgation est nécessaire pour respecter la loi, prévenir des dommages physiques ou des pertes financières, enquêter sur des activités illégales, des fraudes présumées, des menaces envers notre Société, l'un de ses avocats ou nos biens, les prévenir ou prendre des mesures à leur égard ; ou lorsque cela est nécessaire dans le cadre d'une enquête sur une fraude, une violation de la propriété intellectuelle, le piratage ou toute autre activité illicite.

Conservation des données

La durée pendant laquelle nous conservons les informations dépend de la nature des informations et du contexte dans lequel elles ont été reçues. Nous nous efforçons de conserver les informations conformément à notre calendrier de conservation des dossiers. Pour les informations liées à l'emploi, telles que les dossiers d'employés, les curriculum vitae et les demandes d'emploi, par exemple, notre calendrier de conservation des dossiers peut exiger que nous conservions ces informations pendant une période pouvant aller jusqu'à sept ans à compter de la date de soumission.

Vos droits

La CCPA vous confère certains droits relatifs à vos informations personnelles, notamment, sans s'y limiter, le droit de savoir quelles informations personnelles sont collectées, le droit de demander la suppression d'informations personnelles (sous réserve de certaines exceptions), et le droit de corriger des informations personnelles inexactes.

Nous ne ferons pas de discrimination à l'encontre des candidats qui exercent leurs droits en vertu de la California Consumer Privacy Act. Pour obtenir de plus amples informations ou pour exercer vos droits en vertu de la CCPA, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].

Questions

Nous accueillons avec plaisir toutes vos questions concernant nos pratiques en matière de confidentialité et le présent avis. Si vous avez des questions, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected].